Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES CONTEXTUELLES
FRACTALE, Asoociation loi 1901

Numéro de dépôt :
3762818
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2020
RENCONTRES CONTEXTUELLES de FRACTALE

Présentation de la marque RENCONTRES CONTEXTUELLES

Déposée le 30 août 2010 par FRACTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES CONTEXTUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est FRACTALE, Asoociation loi 1901 domicilié(e) 15 rue Moncey - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRACTALE domicilié(e) 15 rue Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque RENCONTRES CONTEXTUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES CONTEXTUELLES est expirée depuis le 30 août 2020.

FRACTALE a également déposé les autres marques suivantes : FRACTALE Association de Formation www.fractale-formation.fr


FRACTALE, Asoociation loi 1901 - 15 rue Moncey - 75009 - PARIS - France


FRACTALE - 15 rue Moncey - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation de séminaires.